CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par Ma petite boîte sur son site web à l'adresse suivante : https://www.ma-petite-boite.fr Le fait de cocher la case "J'accepte les conditions générales de vente" signifie que vous acceptez les présentes conditions générales de vente. Ma petite boîte vous invite à lire attentivement les clauses ci-après. Ma petite boîte vous précise qu'il n'est pas possible d'acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous. Ma petite boîte est exploitée par la EURL DECO RETRO - Ma petite boîte enregistrée sous le numéro SIREN 801 733 668 R.C.S AUXERRE, ayant son siège social, activité et établissement principal au 9 rue Fourier - 89000 AUXERRE, joignable par téléphone au +33 (0)9 82 53 29 66 et par e-mail à info@ma-petite-boite.fr.

ARTICLE 1. OBJET :

Les présentes conditions générales de vente visent à définir, exclusivement à raison des relations qu'elles établissent sur le réseau Internet, les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande. La vente est réservée aux clients majeurs ou mineurs avec autorisation parentale.

ARTICLE 2. PRODUITS :

Les produits proposés à la vente par Ma petite boîte sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité du produit, Ma petite boîte s'engage à en informer au plus vite le client. En cas d'indisponibilité au-delà de 30 jours d'un produit commandé et payé, le client en sera informé par courrier électronique ou par téléphone. L'annulation de la commande de ce produit et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Ma petite boîte ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.

Service d'emballage cadeau : Les emballages cadeaux sont réalisés par le vendeur lorsque l'acheteur a acheté une prestation d'emballage cadeau dans sa commande. Un seul emballage cadeau sera réalisé pour l'achat de l'option. Si l'acheteur souhaite plusieurs emballages cadeaux, il doit acheter autant d'option emballage cadeau que d'articles à emballer. En cas d'achat de plusieurs objets, l'acheteur devra préciser le produit à emballer par message au vendeur.

ARTICLE 3. PRIX :

Les prix sont indiqués en Euro. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande. Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d'omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage qui seront facturés en sus et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande. Ma petite boîte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des produits. Les produits restent la propriété de Ma petite boîte jusqu'au parfait paiement du prix.

ARTICLE 4. COMMANDE :

4.1 - Enregistrement d'une commande :

Le client intéressé par un article visible sur le site https://www.ma-petite-boite.fr commande directement via le site : https://www.ma-petite-boite.fr . Le client qui effectue sa commande directement sur le site https://www.ma-petite-boite.fr devra suivre la procédure suivante :

• Le client choisira les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquera successivement sur le lien "Ajouter à MON PANIER".
  À tout moment il aura la possibilité :
  
  
  • D'obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien "PANIER"

• Poursuivre ses achats en cliquant sur le lien "Poursuivre mes achats"
• Terminer sa sélection et effectuer la commande en cliquant sur le lien "Valider ma commande"

• Pour commander les produits choisis, le client devra :
  
  • S'identifier, en saisissant une adresse e-mail qui sera utilisée pour le renseigner sur l'avancement de sa commande,
  • Cocher la case pour l'acceptation des conditions générales de vente,
  • S'il le désire cocher la case "Tenez moi au courant des actualités et des offres exclusives

• Cliquer sur COMMANDER, pour poursuivre le processus vers les informations d'expédition et de livraison,
• Renseigner les éléments nécessaires à la livraison, adresse postale et numéro de téléphone,
• Sélectionner le mode d'expédition souhaité, en point relais (Mondial Relay) ou à domicile (Colissimo)

ARTICLE 5. PAIEMENT :

Le montant dû par le client est le montant indiqué en TOTAL incluant les frais de livraison correspondant au mode d'expédition choisi. Le paiement s'effectuera, sauf indisponibilité du serveur, immédiatement sur Internet par Carte Bancaire ou via Paypal. En tout état de cause, Ma petite boîte se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par le client, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, La responsabilité de Ma petite boîte ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

ARTICLE 6. SÉCURISATION DES TRANSACTIONS :

Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire ou paypal (le paiement par chèque ou par virement ne sont pas acceptés).

Lors du paiement, un symbole "cadenas" vous indique que vous êtes en connexion sécurisée. Il vous est alors demandé de saisir le numéro de votre carte, sa date d'expiration et son cryptogramme visuel.

Authentification 3D Secure (aussi appelé "Verified by VISA" et "MasterCard SecureCode")

Nous utilisations le système 3D Secure pour la sécurité de vos paiements par carte bancaire. Vous pourrez alors être redirigés vers le serveur d'authentification de votre banque pour saisir un code de sécurisation (ce code est envoyé par SMS pour la majorité des banques). Ceci vous permet de vous authentifier et de valider définitivement votre paiement.

Paypal est un mode de paiement sécurisé, simple et gratuit. Il vous permet de payer en ligner sans jamais communiquer vos informations bancaires.

Après avoir sélectionné Paypal sur notre page de paiement, il ne vous reste plus qu'à entrer votre identifiant Paypal et votre mot de passe pour effectuer votre transaction de la manière la plus sûre qui soit.

ARTICLE 7. LIVRAISON :

Ma petite boîte livre en France métropolitaine (Corse incluse) et en Europe dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.

Nous proposons 2 modes de livraison : En point relais (Mondial Relay) à domicile (Colissimo) , selon votre pays, les modes de livraison auxquels vous êtes éligibles vous seront proposés.

ARTICLE 8. DISPONIBILITÉ :

Les produits proposés par Ma petite boîte sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment du passage de la commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, Ma petite boîte s'engage à en informer le client par e-mail dès réception des informations dans les meilleurs délais. La commande sera automatiquement annulée et le client immédiatement remboursé si son compte a été débité. Le remboursement s'effectuera directement sur le compte bancaire du client au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 9. DROIT DE RÉTRACTATION :

Conformément à la loi, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait des articles pour tout article acheté sur le site et peut nous retourner UNIQUEMENT PAR VOIE POSTALE les produits sans avoir à justifier du motif, en joignant au produit renvoyé le formulaire de rétractation dument complété et signé https://www.ma-petite-boite.fr/products/pages/abou... , conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du code de la consommation. Ce délai court à compter de la réception de la marchandise. Ce droit s'exerce par le renvoi du produit, seuls les frais de port restent à la charge du client. Si le client exerce son délai de rétractation, Ma petite boîte s'engage à lui rembourser les sommes effectivement versées dans un délai maximum de 30 jours par carte bancaire ou par chèque selon le mode de paiement qui avait été choisi. Conformément aux conditions générales de vente de Ma petite boîte seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine seront acceptés. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine à cet envoi. Les frais de retour sont à LA CHARGE DU CLIENT, et vous êtes libre de choisir le type d'envoi. En cas d'erreur de livraison, Ma petite boîte prendra en charge vos frais de retour à hauteur du montant mentionné sur la preuve de dépôt que vous nous enverrez par e-mail. Le droit de rétractation s'exerce dans les mêmes conditions dès la commande et avant la livraison.

ARTICLE 10. SIGNATURE ET PREUVE :

Pour tout paiement par carte bancaire sur le site https://www.ma-petite-boite.fr, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil ainsi que les moyens d'archivage électronique mis en place par Ma petite boîte. À cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties. Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. En revanche, la date d'exigibilité des sommes dues est celle visée à l'article 4.2 selon le type et le mode de paiement.

ARTICLE 11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Le site Ma petite boîte... est la propriété de la société DECO RETRO - Ma petite boîte en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.

Les images présentes sur ce site sont la propriété exclusive de la société DECO RETRO - Ma petite boîte et sont présentées dans le seul but de promouvoir et de vendre les produits. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ces images ne peuvent être ni vendues et/ou distribuées. Il est explicitement interdit de vendre toute reproduction électronique ou imprimée du contenu de ce site. A ce titre, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, intégrale ou partielle du site, est systématiquement soumise à l'autorisation de la société DECO RETRO - Ma petite boite9

ARTICLE 12. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

Données collectées

Les informations recueillies sur le site https://www.ma-petite-boite.fr sont destinées à la société DECO RETRO - Ma petite boîte (SIRET : 80173366800033), responsable du traitement, et sont collectées et conservées pour le traitement de vos commandes et de vos factures.

Les données sont conservées pendant une durée de 60 mois.

Responsable du traitement

M. GARNAULT Anthony - Responsable de la société DECO RETRO - Ma petite boîte

Vos droits

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez nous en faire la demande par tous moyens à votre convenance, courrier, e-mail ou téléphone. La société DECO RETRO - Ma petite boîte, en recueillant les données téléphoniques auprès des consommateurs sur son site https://www.ma-petite-boite.fr , informe ces derniers qu'ils ont la possibilité de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL .

ARTICLE 13. INVALIDITÉ PARTIELLE :

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 14. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT :

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

ARTICLE 15. FORCE MAJEURE :

L'exécution, par la société, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence française. Dans un tel cas fortuit, Ma petite boîte informera ses clients dans un délai de sept jours par e-mail.

ARTICLE 16. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE :

L'interprétation et l’exécution des présentes CGV ainsi que tous les actes qui en seront la conséquence sont soumis exclusivement à la loi française. Tout différend relatif à celles-ci, sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Ma petite boîte et ses Clients sur ledit Site. Dans l’hypothèse où vous ne seriez pas satisfait des services proposés via le Site, vous pouvez nous contacter pour résoudre amiablement la difficulté rencontrée. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Service Clients, par mail à l'adresse : info@ma-petite-boite.fr , ou par courrier à l'adresse : Ma petite boîte - 9 rue Fourier - 89000 AUXERRE.

Après démarches préalables écrites des consommateurs vis-à-vis de Ma petite boîte, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

ARTICLE 17. MÉDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Ma petite boîte

Le médiateur ainsi proposé est le CM2C.

Ce dispositif de médiation peut être joint :

- par voie électronique : www.cm2c.net

- par voie postale : CM2C - Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice - 14 rue Saint Jean - 75017 PARIS

La médiation de la consommation est un processus de règlement extrajudiciaire des litiges, par lequel un consommateur et un professionnel tentent de trouver un accord pour résoudre à l'amiable un litige qui les oppose. Il s'agit d'une alternative à l'action judiciaire.

ARTICLE 18. GARANTIES :

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;

2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;

3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;

4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

EURL DECO RETRO - Ma petite boîte

Société à responsabilité limitée au capital de 1000 €

SIREN : 801 733 668 R.C.S. Auxerre

Siège social : 9 rue Fourier - 89000 AUXERRE

Code NAF : 4759B

Activité et établissement principal : 9 rue Fourier - 89000 AUXERRE

Tel : 09.82.53.29.66

@ : info@ma-petite-boite.fr